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Utilisation du Lexique des médias

Le Lexique des médias est la propriété de Mr Laurent Isaac. Les documents diffusés sur le Lexique des médias le sont à titre informatif. L'utilisateur est notamment informé que les informations personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

L'utilisateur du Lexique des médias reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice morale et s'engage à la respecter. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que Le Lexique des médias est accessible 24h/24 et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Le propriétaire du Lexique des médias ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Lexique des médias, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

Le Lexique des médias est hébergé par Ionos SARL
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L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur Le Lexique des médias est à sa charge exclusive. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait à Le Lexique des médias à partir d'un autre Etat que la France ; il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

    

Où trouver Le Lexique des médias ?

Le Lexique des médias est consultable sur tous les terminaux (PC, Tablette et Mobile) depuis l'adresse suivante : http://definition.laurentisaac.com.

    

Respect de la législation

Les utilisateurs du Lexique des médias sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans Le Lexique des médias ainsi que tous les éléments créés pour Le Lexique des médias font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Lexique des médias ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du Lexique des médias ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des marques ou des logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable du propriétaire du Lexique des médias est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. En tant que Partenaire Amazon, le propriétaire du Lexique des médias réalise un bénéfice sur les achats remplissant les conditions requises. Il s'agit d'un programme d'affiliation créant des liens vers Amazon.

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser Le Lexique des médias le Lexique des médias pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc. destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du Lexique des médias le Lexique des médias.

L'utilisateur s'engage à consulter les contenus du Lexique des médias à titre informatif et à respecter le droit de propriété privée ainsi que le balisage des routes, chemins et promenades selon les restrictions établies par la loi.

Le propriétaire du Lexique des médias se réserve la faculté, dans le cadre de ses droits, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique, etc. qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du Lexique des médias, il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite du propriétaire du Lexique des médias.

    

Modification de la notice légale

Le propriétaire du Lexique des médias se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

    

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.